Arrêtés concernant les soldats et officiers français, qui ont quitté le drapeau pour rentrer dans leurs foyers, sans autorisation

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HSECTION II AFFAIRES MILITAIRES

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AFFAIRES MILITAIRES

Cote/Cotes extrêmes

HSECTION II (Cote intellectuelle)

Date

1789-1857

Importance matérielle

173 Article(s)

DESERTION

Arrêtés concernant les soldats et officiers français, qui ont quitté le drapeau pour rentrer dans leurs foyers, sans autorisation

Cote/Cotes extrêmes

II/09/H/24 (Cote intellectuelle)

Date

1814-1814

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