HSECTION II AFFAIRES MILITAIRES

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

HSECTION II (Cote intellectuelle)

Date

1789-1857

Importance matérielle

173 Article(s)

Règlements généraux sur les réquisitions, fournitures et convois

Cote/Cotes extrêmes

II/09/H/4/C (Cote intellectuelle)

Date

1792-1793