Délibérations du conseil municipal, arrêtés concernant la création d'un champ de manoeuvre

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HSECTION II AFFAIRES MILITAIRES

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AFFAIRES MILITAIRES

Cote/Cotes extrêmes

HSECTION II (Cote intellectuelle)

Date

1789-1857

Importance matérielle

173 Article(s)

CHAMP DE MANOEUVRE

Délibérations du conseil municipal, arrêtés concernant la création d'un champ de manoeuvre

Cote/Cotes extrêmes

II/10/H/5 (Cote intellectuelle)

Date

1808-1816

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