Recueil des arrêtés du préfet Ladoucette

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HSECTION II AFFAIRES MILITAIRES

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AFFAIRES MILITAIRES

Cote/Cotes extrêmes

HSECTION II (Cote intellectuelle)

Date

1789-1857

Importance matérielle

173 Article(s)

ARRETES PREFECTORAUX

Recueil des arrêtés du préfet Ladoucette

Cote/Cotes extrêmes

II/09/H/56 (Cote intellectuelle)

Date

1815-1815

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